Découvrez la boutique en ligne de La Poterie de Nesmy
Accueil  >  Mentions légales

Mentions légales

Editeur du site
Poterie de Nesmy
23 rue G. Clemenceau
85310 Nesmy

Identification : 399 524 891 RCS LA ROCHE SUR YON
SIRET : 39952489100013

Création et hébergement du site
Ce site est produit et hébergé par l'Agence Grain de Sel.
Publication : M. et Mme Charpentreau


Confidentialité - Données personnelles
Informations collectées
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à la Poterie de Nesmy.

Droit d'accès et de modification
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par la Poterie de Nesmy, des données que vous avez fournies.

Pour tout contact :
Poterie de Nesmy
23 rue G. Clemenceau
85310 Nesmy
Tel : 02 51 07 62 57
Email : contact@poteriedenesmy.com

Responsabilité
Les informations fournies sur le site Internet www.poteriedenesmy.com le sont à titre purement indicatif.
La responsabilité de la Poterie de Nesmy ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Poterie de Nesmy sur le site www.poteriedenesmy.com.

Loi applicable et compétences
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.